A Chazelles: quand octroi puis poids public ont basculé dans l’oubli.

PIERRE MATHIEU a écrit le 18 Jan 2016

En nous communiquant quelques documents de son père: Jean Larue, René, son fils, nous donne l’occasion de parler de la « Bascule », un quartier de Chazelles qui a toujours le même nom même si la machine de pesage a disparu depuis près d’un demi-siècle.

Le Poids Public sur la Place Neuve. CP de René Larue

Le principe de l’octroi

L’octroi avait ses limites marquées par des panneaux indicateurs

L’octroi était un impôt établi à l’entrée des villes qui permettrait aux différentes denrées et matériaux de tout type d’y rentrer et d’y être utilisées ou consommés. Le droit était variable selon la nature des produits : les produits alcoolisés étaient les plus lourdement taxés. Il était proportionnel au poids mais avec des classes entrainant des inégalités pour certains produits avec un minimum de recouvrement comme une taxe identique de 1 à 50 kilos augmenté d’une taxe additionnelle. Il se calculait de façon assez inégale par tête pour le bétail : un porc valant un autre porc (ce qui est vrai dans la vie courante…!) pour l’administration mais pas toujours pour les éleveurs, le porc étant plus ou moins gros! Son taux était aussi variable selon des villes, décidé par les municipalités dont c’était environ le tiers des ressources pour son fonctionnement. Cet impôt indirect était établi par un agent assermenté qui en assurait souvent le recouvrement au profit de la commune, celle-ci pouvant avoir aussi recours au paiement par un avis. Cela ressemblait à la TVA d’aujourd’hui, laquelle, grosse différence, est perçue aujourd’hui par l’État.

L’histoire de l’octroi.

Il est apparu au 14° siècle en 1373 ; il a disparu avec la révolution Française pendant quelques années car très impopulaire.

Il est réintroduit par Bonaparte en 1798 qui fait créer des bureaux de poids public dans toutes les communes de plus de 5 000 habitants qui le jugent utile pour le commerce et les administrés. Les citoyens sont libres de faire peser et mesurer les marchandises moyennant une redevance dont le tarif est dressé d’avance et affiché. Il veut mettre fin à la fraude qui se commet par l’inexactitude des pesées et entend propager le système métrique. Mais le matériel de pesage sert aussi à calculer les taxes en rapport avec l’octroi qui est à nouveau perçu par les municipalités.

Cet impôt indirect disparaitra en 1943. C’est le gouvernement de Pierre Laval sous le régime de Vichy qui l’a supprimé, décision confirmée quelques années plus tard par un gouvernement plus légitime. Il aura duré près de 600 ans.

Il a toujours donné lieu à de nombreuses fraudes malgré l’instauration dans les villes de portes et barrières. C’était encore un sport national que de contourner l’impôt en installant notamment les entrepôts ou commerces à l’extérieur des villes, au-delà des bornes qui délimitaient l’espace fiscal. Devenu de plus en plus lourd en paperasserie et en personnel pour son recouvrement, il a finalement été abandonné du fait de son impopularité et de son faible rendement.

L’octroi est dépendant du pesage.
Il y avait donc tout lieu d’établir dans les villes une zone de pesage qui permettait en fonction du poids d’établit un impôt précis plutôt que de calculer celui-ci à l’œil : d’où l’intérêt de bascules municipales. Celles-ci avaient aussi un rôle important dans les grands marchés permettent de peser vaches, veaux, porcs, bois mis en vente : la pesée officielle se faisait par l’employé à l’octroi contre une petite taxe correspondant à une rétribution mais rendait la vente précise.

Proposition de pont à bascule pour La Mulatière par les Ets Trayvou à Lyon (cliché Archives de Vendée)

C’est au 19° siècle que la plupart des municipalités font bâtir des « poids publics », appelés aussi ponts à bascule avec plateforme de pesage : un tablier de bois et de fer accueille tous les véhicules à peser : charrettes, puis camions. Sous celui-ci, dans une fosse, un système complexe de leviers permet de peser le chargement. Le poids est calculé à l’intérieur d’une petite construction jouxtant le plateau de pesage. Un employé assermenté, le peseur, s’occupe de l’opération et délivre les justificatifs et pièces administratives. Le véhicule est pesé en charge puis à vide, la différence donnant la quantité de marchandise livrée… Avec la suppression de l’octroi en 1943, les poids publics perdent leur importance fiscale mais restent utilisés, en libre-service, par de nombreux corps de métiers : agriculteurs, bûcherons, transporteurs de sable, de charbon, de liquides, de pierres, de sable, etc…

L’octroi et le pesage à Chazelles.

Concernant Chazelles on dit que l’octroi correspondant à l’entrée de la ville se situait Place des Portes communément appelée le «fond de ville». Il y avait alors une chaine qui fermait l’entrée de la grand-rue. Cela fait partie de souvenirs transmis par les générations aujourd’hui disparues. Il semble que cette barrière existait au moins jusqu’au début de la première guerre mondiale en 1914.

Le « Fond de ville », Place des Portes avec la grand-rue autrefois fermée par une chaine. CP R.Pupier

Lorsqu’au milieu du 19° siècle Chazelles a commencé à ouvrir ses «portes» pour s’agrandir: démolition des tours et murailles, notamment celles situées à Saint Roch, à la jonction de la rue de l’Egalite et Saint Exupéry ou de la rue Désiré et Caderat et avec la création du Boulevard du Nord, on a aussi démoli toute une rangée de maisons qui se situeraient aujourd’hui au milieu de la rue Alexandre Séon entre le niveau du début de la rue de l’Église et celui de ce monument.

Le cadastre napoléonien. La partie rouge vif est démolie vers 1840 et deviendra la Place du Marché puis Place Neuve et plus tard Rue Alexandre Séon.

Leur disparition a amené un élargissement du passage, les deux ruelles antérieurement existantes et longeant ces maisons devenant une seule rue appelée Neuve.

En même temps en 1843, le conseil municipal décide de l’achat d’un pont-bascule pour permettre le pesage et la fixation d’un octroi « juste » et bien sûr juteux.

La Place Neuve et le petit bâtiment du poids public CP René Larue

L’instrument est installée dans le bout le plus large de cette rue Neuve qui devient la place du Marché jusqu’en 1914 puis la place Neuve mais baptisé dès le début «La Bascule» comme La Ramousse ou Bras de Fer ou la Madone….. Aujourd’hui l’ensemble de cette voie allant jusqu’à Saint Roch correspond à la rue Alexandre Séon.

Si l’octroi a disparu en 1943, les pesées n’ont pas pour autant disparu et cette fonction a duré encore de nombreuses années.

Rue de l’Eglise et Place Neuve. CP Chazelles-Histoire.Marc Valla.

Nous empruntons à Jean Larue, le père de René¹ ces quelques phrases de l’histoire de la Bascule à Chazelles. Des membres de sa famille qui habitait l’endroit ont été préposés à l’octroi dont les bureaux se situaient dans le commerce actuel jouxtant le Petit Casino d’aujourd’hui.

« Ma mère était titulaire et assurait la plus grande partie du service. Mais il faut reconnaitre que toute liberté était tolérée et chaque membre de la famille; de la grand-mère au fils de 14 ans, avait appris à recevoir le client, tarer, peser et encaisser… »

« Tout passait sur la bascule : matériaux de construction, denrées alimentaires, céréales et produits agricoles. Lorsqu’un camion de charbon arrivait, on commençait par tarer la bascule car elle subissait d’importantes variations liées aux conditions atmosphériques (du fait de sa conception avec un plateau en bois ceinturé de fer) puis on pesait le camion à plein et à vide après qu’il ait fait sa livraison. Cela donnait lieu à la délivrance d’un petit carton à volet double comportant le poids de la marchandise et correspondant à la différence. L’un des volet allait au client et l’autre était conservé comme justificatif et donné mensuellement à la mairie. Pour peser les chars tirés par les bêtes de somme, on procédait à un dételage avant la pesée, l’engin étant lui aussi pesé avant et après livraison. Jusque vers 1930 le préposé à l’octroi travaillait dans une petite maisonnette au toit pointu et à l’abri. Des modifications sont intervenues dans le matériel à cette époque et l’édifice a été remplacé par un placard en tôle zinguée protégeant les barres de pesée et l’outil de tarage. Les préposés ont alors été choisis parmi les voisins proches du poids public avec un système de garde et une rétribution minime, la bascule n’étant fermée que le dimanche».

La bascule a aujourd’hui disparu du centre-ville il y a près d’un demi-siècle avec la réfection en plusieurs temps de la rue Alexandre Séon et notamment la création du parking en épi actuel. Elle a migré sur un parking à l’entrée de Chazelles, route de Bellegarde.

¹ Nous remercions René Larue pour son aide à l’élaboration de cet article et pour le prêt de cartes postales.